Les règles de rappel déterminent la durée pendant laquelle un produit reste en vente, compte tenu de sa périodicité.
Le produit peut être rappelé soit à échéance de sa date de mise en vente prévisionnelle, soit par la mise en vente de la parution suivante, soit par rappel "forcé" suite à notification d'une décision de justice ou administrative dans le cadre notamment des dispositions visées par la Loi de 1881.
MLP donne toutes instructions à ses correspondants aux fins de faire retirer de la vente les produits dont la durée de mise en vente prévisionnelle est dépassée. Elle effectue les rappels en appliquant les règles issues des accords interprofessionnels ainsi que des usages de la profession.
Il s'agit des produits dont la périodicité déclarée par l'éditeur lors de la prise en charge du produit est inférieure ou égale à trimestrielle ; on rencontrera donc les types de produit suivants :
• hebdomadaires,
• bimensuels,
• mensuels,
• bimestriels,
• trimestriels.
Le principe général est que la parution d'un produit est retirée de la vente dès lors que le numéro immédiatement suivant est lui-même mis en vente (facturé aux correspondants) ; cette règle est plus communément connue sous l’appellation "Un numéro chasse l'autre".
Dès lors qu'un titre ne respecte pas sa périodicité ou qu'il cesse de paraître, MLP procède systématiquement à la relève du produit selon les règles suivantes :
périodicité | nombre de jours |
---|---|
pour un hebdomadaire | 7 jours |
pour un bimensuel | 15 jours |
pour un mensuel | 30 jours |
pour un bimestriel | 60 jours |
pour un trimestriel | 90 jours |
Les titres à périodicité trimestrielle annoncée par l’Editeur seront rappelés au bout de 56 jours :
• Pour les deux premières parutions,
• Pour deux parutions, dans le cas où la périodicité trimestrielle n’aurait pas été respectée.
Il est systématiquement identifié par le suffixe S.
Le numéro spécial d'un produit remplace un numéro de parution d'un titre régulier et provoque ainsi le rappel du numéro précédent. En revanche, le numéro de parution spéciale sera rappelé au bout de 56 jours de vente.
Il est systématiquement identifié par le suffixe H.
La parution d'un produit H ne provoque pas le rappel du numéro précédent. La parution en H sera rappelée au bout de 56 jours de vente.
Il s'agit des produits dont la périodicité déclarée par l'éditeur est supérieure à trimestrielle. C'est le cas des produits dénommés semestriels, annuels, uniques ou irréguliers.
Le rappel des parutions de ces produits s'effectue au bout de 56 jours de vente maximum.
Ces produits sont également identifiés par le suffixe H.
Définition du "rappel"
Obligation de rappel
Les parutions irrégulières de produits réguliers
Les produits à périodicité supérieure à trimestrielle ou irréguliers
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